Statuts

STATUTS

Nom, siège, but

Art. 1 Au sens des articles 60 ss du CC une fédération à été créé sous le nom de Fédération Internationale des Fan'S-Clubs Sportifs, le siège de la fédération se trouve à Genève, elle remplace la Fédération Européenne des Fan'S-Clubs Sportifs

Art. 2 La fédération à pour but de faire respecter les principes de la Charte du Fair-Play sur et autour des aires de jeux et de sports, de lutter contre la violence et le racisme dans le sport

Art. 3Elle regroupe l'ensemble des fan's-clubs sportifs, ces derniers devront se regrouper sous les fédérations nationales. Ces dernières sont réparties en 5 régions (Afrique, Amérique, Asie, Europe et Océanie)

Sociétaires

Art. 4 La fédération distinque les catégories suivantes:

4.1 Membres actifs (fans-clubs)

4.2 Membres sympathisants ( individuels)

4.3 Membre d'honneur

Art. 5 Les membres actifs peuvent devenir membre de la fédération puis seront intégrés dans les fédérations nationales de leurs pays respectifs.

Art. 6 Les membres sympathisants sont des personnes qui soutiennent la fédération par leur aide financière et par leurs cotisations.

Art. 7Les Membres d'honneur sont nommés sur proposition du comité lors de de l'assemblée des délégués

Art. 7.2 Peuvent être aussi nommé Membre d'honneur les sportifs ayant obtenu un titre de Champion du Monde, d'Europe ou Olympique

Art. 8

Admission: C'est le comité qui décide sur les demandes d'adhésion pour les fan's-clubs d'équipes, ils doivent nous fournir un document officiel du club stipulant qu'ils portent les couleurs et le nom ainsi que les statuts qui seront d'entente avec les statuts de la fédération. Quant aux fan's-clubs des sportifs, (mêmes conditions que ci-dessus)

Art. 9

Démission: Il est possible de démissionner à tout moment de la fédération et ce part écrit, En cas de démission en cours d'exercice la cotisation reste intégralement due pour l'exercice.

Art. 10

Exclusion: Tout membre actif ou sympathisant qui ne ferait pas face à ses obligations envers la fédération ou qui par son comportement porterait préjudice à la fédération ou au sport en général sera exclu de la fédération avec possibité de recours dans les 30 jours dès réception de la lettre recomandée, le club ou le sportif dont il porte les couleurs seront averti.

Art. 11

Droit des membres: Tout les membres sont tenus à préserver les intérêts de la fédération et de se conformer aux statuts, règlements des organes, ils doivent verser chaque année une cotisation, les membes d'honneur sont dispensés de cette obligation mais tout don sera le bienvenu.

Art.12

Financement:  Les ressources de la fédération sont les suivantes:

12.1 Cotisations des membres actifs et sympathisants

12.2 Sponsoring et partenariat

12.3 Dons, legs

13.4 Recettes publicitaires (site et page facebook)

Art. 13

Tarif des cotisations:

13.1  Juniors:                           Frs    15.--

13.2  Sympathisants:                Frs    25.--

13.3  Actifs 1 :                         Frs  100.--

13.4  Actifs 2 :                         Frs   300.--

13.4  Clubs sportifs:                  Frs 200.--  

13.5  Fédérations nationales      Frs  300.--

13.6. Fédération internationles   Frs 1000.--

Organisation:

Art. 14

L'exercice de la fédération se déroule selon l'année civile

Les organes de la fédération sont:

a) L'assemblée générale ou des délégués

b) Le comté directeur

c) Le comité élargi

d) Les commissions

Composition du comité directeur:

Président central

Vice-président central

Secrétaire général

Trésorier central

Compostion du comité élargi

Responsables nationaux

Responsables des commissions

Finances

Marketing

Juridique

Fair-Play

Bulletin et circuaire officielle

Manifestations

Art. 15

L'Assemblée générale:

Les assemblées générales se tiennent tout les deux ans pour l'assemblée de la fédération.

Les assemblées générales pour le comité se tiennent chaque années

Art.15b

C'est le président central qui désigne les membres du comité directeur, et les les membres du comité élargi et qui nomme les responsables nationaux.

Art. 16

L'assemblée générale extraordinaire se réunit à la demande du comité directeur ou lorsque le cinquème des membres en ont exprimer le désir par écrit. Cette requête doit faite sous 45 jours avant cette dernière.

L'assemblée générale ordinaire est convoquée au moins 60 jours avant cette dernière

Les assemblées des délégués sont convoquées selon les besoins dans les fédérations nationales

Les assemblées sont convoquées par le président central ou selon les cas par les reponsables nationaux.

Art. 17 Droit de vote et élection: Tout membres actifs et sympathisants ont le droit de vote lors des assemblées

Art. 18 Voir article 15b

Art. 19 Tâche des membres du comité

Le président central représente la fédération à l'extérieur, il dirige les assemblées du comité, générales, il signe le courrier important, messages de félicitations et divers

Le vice-président remplace le président en cas d'absence de ce dernier

Le secrétaire général s'occupe de secrétariat sous la direction du président central

Le trésorier central s'occupe des finances de la fédération

Art.19.1 Relations bancaires et postales: Toutes les relations dans ces deux domaines devront se faire par l'intérmédiaire de deux personnes autorisées au moins

Art. 19.2: Chaque membre du comité signe le le courrier de son département avec copie au secrétariat général mais est responsable de l'engagement par sa signature .

Art.19.3: Les membres adjoints auront des fonctions qui seront désignée par le président central.

Art.20. Dissolution de la fédération: Cette dernière peut être dissoute que par une décision à majorité des deux tiers par une assemblée générale extraordinaire convoquée expressément à cet effet. L'assemblée qui prend la décision de dissoudre la fédération détermine de quelle manière les biens de la fédération doivent être utilisés.

Art. 21: La langue officielle de la fédération est le Francçais, suivit de l'allemand, l'anglais, l'arabic, l'espagnol et de l'italien et du portuguais

Statuts modifiés le 31 janvier 2014, ces dernièrs remplace ceux du 24 janvier 2001 et entrent immédiatement en vigueurs


Les statuts devront être modernisés dans les meilleurs délais, ceux qui son actuellement mis sur le site date de 2004